Le procès Google et les oeuvres orphelines aux États-Unis

Beaucoup de gens essaient de remettre en circulation les oeuvres non revendiquées de notre patrimoine, ainsi que les oeuvres orphelines dont les auteurs ou titulaires sont introuvables, mais qui ne sont pas dans le domaine public. Certains cherchent à en tirer un profit indu. On peut se poser la question : qu'est-ce qu'une oeuvre orpheline ? Pourquoi Bernard Lang, membre de l'AFUL, s'en préoccupe-t-il ? Quels rapports avec les logiciels libres et les ressources libres ? Tout cela est expliqué dans la rubrique droit d'auteur sur le site de l'AFUL. Cela concerne probablement plus de 50% de notre patrimoine écrit.

Le 7 septembre 2009, Bernard Lang a participé à une audition organisée sur ces questions par la Commission Européenne, en relation avec  la politique de numérisation de la Société Google et la transaction élaborée par Google avec les auteurs et éditeurs des États-Unis dans le le cadre d'un procès en class action intenté par ces derniers. [programme de l'audition]

Le canevas de cette intervention, très technique et qui a eu lieu en anglais, est disponible en français :  http://www.datcha.net/ecrits/Exposes/gbs-hearing/gbs-res-fr-090907.pdf

L'ensemble des documents élaborés pour ce travail est accessible depuis l'adresse : http://www.datcha.net/ecrits/#google-hearing

Une bibliographie sur ces questions - oeuvres orphelines et procès Google (en bas de page) - est disponible sur : http://www.datcha.net/orphan/

Bernard Lang participera en octobre à une conférence sur ces questions aux États-Unis.

Bernard Lang, Vice-Président de l'AFUL, est directeur de recherche à l'INRIA et membre du Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique (CSPLA).